Délibérations du Conseil Communautaire du 1 mars 2024

Liste des délibérations_CC01MARS2024

AFF01-20240301 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 24 octobre 2023

AFF02-20240301 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 8 décembre 2023

AFF03-20240301 Communication du rapport annuel portant sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

AFF04-20240301 Présentation du Rapport Social Unique (RSU)

AFF05-20240301 Rapport sur la situation territoriale et interne de la CASUD en matière de développement durable - Année 2023

AFF06-20240301-Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président

AFF06-20240301-Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président pour la signature des conventions entre la CASUD et la SPL OTI du Sud

AFF07-20240301_Rapport d'orientations budgétaires 2024

AFF08-20240301_Avance de la participation financière de la CASUD au Syndicat Mixte de Pierrefonds au titre de l’année 2024

AFF09-20240301_Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis « VEFA Jardins Partagés Bat H - 48 LLTS"

AFF09-20240301_Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération « VEFA Jardins Partagés Bat H - 48 LLTS - Commune du Tampon »

AFF10-20240301 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis « VEFA Jardins Partagés Bat K - 5 LLTS"

AFF10-20240301_Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération « VEFA Jardins Partagés Bat K - 5 LLTS - Commune Du Tampon »

AFF11-20240301 : Compte rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du Conseil communautaire en matière de marchés publics – Marchés et avenants signés

AFF12-20240301 Autorisation du Conseil Communautaire au Président de signer la convention de mise à disposition de locaux et de matériels à l’Association Audace

AFF N°13-20240301 Autorisation d'engager des negociations avec la SPL SUDEC pour du contrat de prestations intégrées

Affaire n°13-20240301 : Autorisation d'engager des négociations avec la SPL SUDEC en vue de la conclusion du contrat de prestations intégrées pour la collecte en point d'apport volontaire du verre et des EMR sur le territoire de la CASUD.

AFF14-Autorisation négociation avec SPL SUDEC pour Contrat gestion Déchèteries

AFFAIRE N° 14-202403301 Autorisation d'engager des négociations avec la SPL SUDEC en vue de la conclusion du contrat de prestations intégrées pour la gestion des décheteries sur le territoire de la CASUD.

AFF15-Autorisation négociation avec SPL OTI SUD pour Contrat Office tourisme

AFFAIRE N°15-20240301 Autorisation d'engager des négociations avec la SPL OTI DU SUD en vue de la conclusion du contart de prestations intégrées pour "prestations de gestion entre la CASUD et la SPL OTI DU SUD portant gestion et exploitation de l'office de tourisme intercommunal, des bureaux d'informations touristiques, de la signalétique touristique et de l'entretien des toilettes touristiques.

AFF17-20240301 Remplacement de l’élu référent dans le cadre du Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Organisation Solidaire pour la Production Agricole Alimentaire Locale (OSPAAL) de la Commune de l’Entre-Deux

AFF18-20240301 Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Organisation Solidaire pour la Production Agricole et Alimentaire Locale (OSPAAL) et Participation de la CASUD à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) OSPAAL

AFF19-20240301 ZAE Palmiers : Approbation des avenants n° 1 aux conventions d'avances de trésorerie conclues avec la SEDRE

AFF20-20240301 : PLHI - Commune de Saint-Joseph - Opération "Lucien Lebon" portée par la SEMAC - Demande de subvention FRAFU - Avis d'opportunité

AFF21-20240301 Avis de la CASUD sur la modification simplifiée du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Grand Sud

AFF22-20240301_Maison de l'Emploi du Grand Sud (MDE) - Avance sur la subvention 2024

AFF23-20240301_TCSP et Nouvelle Voie Urbaine du Tampon - Actualisation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage unique

AFF23-20240301_TCSP et Nouvelle Voie Urbaine du Tampon - Actualisation de la Convention de co-maîtrise d’ouvrage unique

AFF24-20240301 Approbation du Contrat territorial unique (2024-2029) relatif à la prise en charge des déchets issus des éléments d’ameublement (DEA

AFF25-20240301_Signature avenant n°03_marché Réalisation Unité potabilisation

AFF25-20240301_Autorisation du Conseil Communautaire au Président de signer l'avenant n° 3 au marché n°A.17.010 - Réalisation de l’unité de potabilisation des songes"

AFF26-20240301 Service public d’assainissement collectif (SPAC) - Modificafion du règlement de service

AFF27-20240301 convention forage Kerveguen

AFF27-20240301 Convention de mise à disposition du forage départemental "KERVEGUEN" à la CASUD

AFF28-20240301 Convention cadre de partenariat entre la CASUD et le BRGM

AFF29-20240301 Convention d’appui scientifique et technique entre le BRGM et la CASUD

AFF30-20240301 : Réforme de véhicule du parc automobile