Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 OCTOBRE 2024 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 OCTOBRE 2024 Délibérations Liste des délibérations du CC du 31 octobre 2024 AFF01-20241031 : Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) : Adoption de la stratégie AFF02-20241031 : Hôtel haut de gamme sur la Commune de Saint-Philippe – Délibération de principe pour l’accompagnement du projet AFF03-20241031 : GEMAPI – Annulation d’un titre de recette émis à l’adresse de la Commune de Saint-Joseph en 2022 pour un montant de 850 000 euros AFF04-20241031 : Participations financières en faveur du Syndicat Mixte de Pierrefonds – Ajustement des contributions 2024 et de la subvention d’investissement - Attribution d’une avance sur les contributions 2025 AFF05-20241031 : Autorisation du conseil communautaire au président de signer le marché A24.015 « Mission d’élaboration, d’animation et d’évaluation environnementale d’un plan climat air énergie territorial (PCAET) et accompagnement au label climat-air-én AFF06-20241031 : Autorisation du conseil communautaire au Président de signer la modification n° 1 au marché M22.038 "Adduction Leveneur - Canalisation" AFF07-20241031 : Autorisation du Conseil communautaire au président de signer le marché A24.016 « Etude de régularisation des systèmes d’endiguement de la Communauté d’agglomération du Sud » AFF08-20241031 : Demande d’adhésion à l’Union des Groupements d’achats Publics (UGAP) AFF09-20241031 : Autorisation du Conseil au Président de signer la modification n° 6 au marché A12.090 « Mission de maîtrise d’œuvre en vue de la réalisation d’une voie urbaine sur la Commune du Tampon » AFF10-20241031 : Aménagement de la ZAE du 14e KM – Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée confié à la SPL MARAINA : CRAC 2023 AFF11-20241031 : Aménagement de la ZAE du 19e KM – Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée confié à la SPL MARAINA : CRAC 2023 AFF12-20241031 : ZAE 14e KM - Approbation du dossier PRO - Autorisation à lancer les consultations et approbation du montant des travaux AFF13-20241031 : ZAE 19e KM - Approbation du dossier PRO - Autorisation à lancer les consultations et approbation du montant des travaux AFF14-20241031 : ZAE 14e KM : Acquisition du foncier EPFR – Approbation avenant n° 1 à la convention d'acquisition foncière n° 22 20 30 conclue entre la Commune du Tampon, l'EPF Réunion et la CASUD et approbation de la convention de financement n° 22 20 AFF15-20241031 : Approbation de la convention cadre relative au fonctionnement du PPGDID/SIAD à passer entre la Commune de l'Entre-Deux et la CASUD AFF16-20241031 : Chantiers d'Insertion : Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et l'association BAC Réunion signée le 21 août 2024 AFF17-20241031 : Appel à projets AVELO 3 – Création d'un poste de chargé de mission vélo AFF18-20241031 : Autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition par l’Etat, auprés de la CASUD, de cage de capture d’animaux domestiques de race canine QD01-20241031 : Motion relative à la baisse des dotations des collectivités locales Retour aux actes et documents administratifs