CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024

Délibérations

Liste délibérations CC 26 juin 2024

AFF01-20240626 - Élection du Président

AFF02-20240626 COMPOSITION DU BUREAU - DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET EVENTUELLEMENT DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

AFF03-20240626 - Élection des vice-Présidents et des autres membres du bureau

AFF04-20240626 - Lecture de la Charte de l'Élu local

AFF05-20240626 - Fixation des indemnités de fonctions des élus communautaires

AFF06-20240626 - Fixation des conditions de dépôt de listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres

AFF07-20240626 - Fixation des conditions de dépôt de listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public

AFF08-20240626 - Fixation des conditions de dépôt de listes pour l’élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

AFF09-20240626 - Rapport annuel du délégataire (RAD) de service public de transport urbain Novasud pour l'exercice 2023

AFF10-20240626 - Rapport annuel du délégataire (RAD) des services publics de distribution d’eau potable sur le territoire communautaire – Exercice 2023

AFF11-20240626 - Rapport annuel du délégataire (RAD) des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées sur le territoire communautaire Exercice 2023

AFF12-20240626 - Compte-Rendu de l’état des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux de la CASUD au titre de l’année 2023

AFF13-20240626 - Approbation du Contrat de Convergence et de Transformation

AFF14-20240626 - Budget Principal de la CASUD - Vote du Compte Financier Unique 2023

AFF15-20240626 - Budget annexe de l'Eau - Vote du Compte Financier Unique 2023

AFF16-20240626 - Budget Annexe du service public de l'Assainissement Collectif - Vote du Compte Financier Unique 2023

AFF17-20240626 - Budget Annexe du service public de l'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Vote du Compte Financier Unique 2023

AFF18-20240626 - Budget Annexe de Transports de Personnes - Vote du Compte Financier Unique 2023

AFF19-20240626 - Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023 - Budget Principal et budgets annexes de la CASUD

Retour aux actes et documents administratifs