Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUILLET 2024 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUILLET 2024 Délibérations Liste délibérations CC 19 juillet 2024 AFF01-20240719 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 01 mars 2024 AFF02-20240719 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 avril 2024 (9h00) AFF03-20240719 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 avril 2024 (9h30) AFF04-20240719 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres AFF05-20240719 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public AFF06-20240719 - Élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) AFF07-20240719 - Délégation des attributions du Conseil communautaire au Président AFF08-20240719 - Choix du mode de scrutin pour la désignation des représentants de la CASUD à la SPL Sudec AFF09-20240719 - Désignation des représentants de la CASUD à la SPL SUDEC AFF10-20240719 - Désignation du représentant permanent de la CASUD à l’Assemblée générale des actionnaires de la SPL OTI du Sud AFF11-20240719 - Choix du mode de scrutin pour la désignation des délégués de la CASUD au Syndicat Mixte de Pierrefonds (SMP) AFF12-20240719 - Désignation des représentants de la CASUD au Syndicat Mixte de Pierrefonds (SMP) AFF13-20240719 - Choix du mode de scrutin pour la désignation des représentants de la CASUD au Syndicat Mixte de Traitement des Déchets - ILEVA AFF14-20240719 - Désignation des représentants de la CASUD au sein du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets - ILEVA AFF15-20240719 - Choix du mode de scrutin pour la désignation des représentants de la CASUD au Syndicat Mixte d'Études et de Programmation (SMEP) du Grand Sud AFF16-20240712 - Désignation des représentants de la CASUD au Syndicat Mixte d'Études et de Programmation (SMEP) du Grand Sud AFF17-20240719 - Choix du mode de scrutin pour la désignation des représentants de la CASUD au Syndicat des Hirondelles AFF18-20240719 - Désignation des représentants de la CASUD au Syndicat des Hirondelles AFF19-20240719 - Désignation du représentant de la CASUD à l’Assemblée générale des actionnaires de la SODEGIS AFF20-20240719 - SPL Maraina - Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité AFF21-20240719 - Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération « Usine à Vétiver 1 - 44 LLS - Commune de Saint-Joseph » AFF22-20240719 - Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération « VEFA Jardins Partagés bat A & B - 18 LLTS- Commune du Tampon » AFF23-20240719 - Autorisation du conseil communautaire de signer la procédure de consultation du marché « Réalisation de la voie urbaine et TCSP du Tampon – 2e Tranche_Lots 1, 2, 3, 4 et 5 » AFF24-20240719 - Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer la modification de contrat n° 5 au marché A16.035 "Mission de maîtrise d’œuvre en vue de la réalisation d'une Voie urbaine (2e tranche) sur la Commune du Tampon AFF25-20240719 - Acquisition foncière pour la construction de l'unité de traitement d'eau potable de Payet Go sur la Commune du Tampon AFF26-20240719 - Aménagement de la place François Mitterrand et de l’allée des Pétrels – Avenant n°1 à la Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune de Saint-Joseph AFF27-20240719 - Approbation du plan de financement pour l’Équipement et la mise en service du forage sur le chemin de Takamaka – Commune de Saint-Philippe : Subvention au titre du FEI 2024 - Fonds Exceptionnel d’Investissement AFF28-20240719 - Approbation du plan de financement pour l’élaboration du schéma directeur des eaux pluviales urbaines - Subvention au titre de l’Office de l’Eau – Fiche d’intervention n° 4.1 AFF29-20240719 - Approbation du plan de financement pour la Sécurisation électrique des adductions eau potable : Subvention au titre du FEI post Belal Fonds Exceptionnel d’Investissement AFF30-20240719 - Compétence Gemapi - Autorisation de signer le marché n° A.2024.001 « Mission de visite technique approfondie sur le territoire de la CASUD » AFF31-20240719 - Gestion des déchèteries - Modification des statuts d’Ileva AFF32-20240719 - Autorisation d’engager des négociations avec la SPL SUDEC : Contrat de prestations intégrées pour la collecte en porte à porte sur les communes du Tampon et de L’Entre-Deux AFF33-20240719 - Déclaration d’intention - Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la CASUD AFF34-20240719 - Engagement de la CASUD dans le label Climat – Air – Énergie et Économie Circulaire AFF35-20240719 - Contrat de Mixité Sociale (CMS) - Approbation de la convention de la Commune de l’Entre-Deux AFF36-20240719 - Contrat de Mixité Sociale (CMS) - Modification du contrat à passer entre la commune de Saint-Joseph l’État et la CASUD AFF37-20240719 - Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) « Comité réunionnais du tourisme » - Désignation du représentant de la CASUD au Conseil d'Administration Retour aux actes et documents administratifs