Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DECEMBRE 2024 A 9H00 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DECEMBRE 2024 A 9H00 Délibérations Liste des délibérations du CC du 10 décembre 2024 à 9h00 AFF07-20241210 : Budget principal – Décision modificative n° 1 au titre de l’exercice 2024 AFF08-20241210 : Budget annexe de l’Eau – Décision modificative n° 1 au titre de l’exercice 2024 AFF09-20241210 : Budget annexe du service public de l’assainissement collectif – Décision modificative n° 1 au titre de l’exercice 2024 AFF10-20241210 : Budget annexe de Transports de personnes – Décision modificative n° 1 au titre de l’exercice 2024 AFF12-20241210 : Approbation du pacte fiscal et financier AFF15-20241210 : Aménagement paysager des voiries du quartier de Bras Long - Actualisation de la Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Commune de l’Entre-Deux AFF31-20241210 : Délégation du service public pour l’exploitation du service de transport public urbain sur le secteur du Tampon et de l’Entre-Deux (lot 1) - Approbation du choix du concessionnaire» AFF32-20241210 : Délégation du service public pour l’exploitation du service de transport public urbain sur le secteur de Saint-Joseph et de Saint-Philippe (lot 2) - Approbation du choix du concessionnaire» AFF33-20241210 : Délégation du service public pour l’exploitation du service de transport public urbain et notamment la ligne STC et le service TPMR (lot 3) sur le territoire de la CASUD - Approbation du choix du concessionnaire» Retour aux actes et documents administratifs