Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 MARS 2025 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 MARS 2025 Délibérations Liste des délibérations du CC du 07 mars 2025 AFF01-20250307 : Adoption du lieu de réunion AFF02-20250307 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 à 9h00 AFF03-20250307 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 à 11h30 AFF04-20250307 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 18 décembre 2024 AFF05-20250307 : Communication du rapport annuel portant sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes AFF06-20250307 : Rapport sur la situation territoriale et interne de la CASUD en matière de développement durable – Exercice 2024 AFF07-20250307 : Rapport d'orientations budgétaires 2025 AFF08-20250307 : Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l'exercice 2025 AFF09-20250307 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre du réaménagement de la dette AFF10-20250307 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération de Réhabilitation «Benjoins 1 - 24LLTS - Commune de L’Entre-Deux» AFF11-20250307 : Autorisation du conseil communautaire au Président de signer la modification n° 6 au marché MMS25 « Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de traitements des crues de la rivière des remparts » AFF12-20250307 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer la modification n° 2 au marché A2018.106 « Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de sécurisation de la Cale de halage – Commune de Saint-Philippe (97442) AFF13-20250307 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché A25.001 « Prestations de coordination de contrats de délégation de service public transport et suivi de l’offre de mobilité sur le territoire de la CASUD – Relancé » AFF14-20250307 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché A24.032 « Travaux de renforcement du réseau AEP du secteur de la Crête à Saint-Joseph – Études géotechniques » AFF15-20250307 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché A24.027 « Acquisition et livraison de compacteurs à déchets monoblocs pour les déchetteries de la CASUD » AFF16-20250307 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 et 2 du marché M24.003 « Marché de travaux pour l’équipement et la mise en service du forage Takamaka et la construction d’un réservoir» AFF17-20250307 : Compte rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du Conseil Communautaire en matière de marchés publics - Marchés et avenants signés AFF18-20250307 : Remboursement des frais engagés par la Commune de Saint-Joseph Pour les compétences GEMAPI et GEPU - Exercices 2020 - 2024 AFF19-20250307 : Autorisation de remisage à domicile des véhicules de service AFF20-20250307 : Réforme des véhicules du parc automobile AFF21-20250307 : Désignation des membres de la CASUD au sein de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) AFF22-20250307 : PILHI – Dispositif de soutien à la réhabilitation de logements occupés par des ménages à revenus très modestes – Subvention 2023 au CCAS du Tampon : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre le Centre Co AFF23-20250307 : Chantier d'insertion - Subvention 2024 à l'association BAC RÉUNION pour le chantier d'insertion « Couture » - Avenant n° 1 du 28/12/2024 pour le chantier « Puits Arabe » : Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de mo AFF24-20250307 : Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique avec la Commune de Saint-Joseph - Aménagement d’un Espace Public et d’une Halte Routière à Vincendo AFF25-20250307 : Actualisation du règlement intérieur des Transports urbains AFF26-20250307 : Remplacement de M. Serge SAUTRON dans les organismes extérieurs de la CASUD ((EPFR (Etablissement Public Foncier de la Réunion) / CCAPEX (Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives)) / CDHH (Conseil dépa AFF27-20250307 : PLH – Dispositif de minoration foncière – Vote de subventions à l'EPFR pour des parcelles foncières faisant l'objet de désignation de bailleurs sociaux au titre de l'accord cadre de l’année 2024 - Approbation des avenants aux conventions AFF28-20250307 : ZAE 19e KM - Acquisition foncière – Approbation de la durée du portage du foncier par l'EPFR QD01-20250307 : Motion relative aux modalités d’attribution des logements sociaux QD02-20250307 : Débat sur l’éventualité et la forme d’une solidarité vis-à-vis de la CIREST Retour aux actes et documents administratifs