Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 OCTOBRE 2024 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 OCTOBRE 2024 Délibérations Liste des délibérations du CC du 04/10/2024_v2 AFF01-20241004 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 26 juin 2024 AFF02-20241004 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 19 juillet 2024 AFF03-20241004 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 26 juillet 2024 AFF04-20241004 : Rapport d’activités de la CASUD - Exercice 2023 AFF05-20241004 : Modalités de répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l'exercice 2024 AFF06-20241004 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération de Réhabilitation « CAZALA - 57 LLTS - Commune de Saint-Joseph » AFF07-20241004 : Autorisation du Conseil Communautaire au Président de signer la convention de mise à disposition de locaux et de matériels à l’Association Audace AFF08-20241004 : Délégation du Conseil Communautaire au Président pour solliciter toute attribution de subvention AFF09-20241004 : Délégation des attributions du Conseil communautaire au Président pour la signature des contrats et actes passés entre la CASUD et la SPL OTI du SUD AFF10-20241004 : Rapport annuel du mandataire de la CASUD siégeant au Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte SAPHIR - Exercice 2023 AFF11-20241004 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du Conseil d’Administration de la SPL Maraïna au titre de l’exercice 2023 AFF12-20241004 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du conseil de surveillance de la SPL OTI du Sud au titre de l’exercice 2023 AFF13-20241004 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du conseil d’administration de la Sodegis au titre de l’exercice 2023 AFF14-20241004 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du conseil de surveillance de SUDEC au titre de l’exercice 2023 AFF15-20241004 : Accord d’un mandat spécial à Monsieur Daniel MAUNIER, 9e Vice-Président de la CASUD AFF16-20241004 : Accord d’un Mandat spécial à Monsieur Henri-Claude HUET AFF17-20241004 : Frais de représentation du Président AFF18-20241004 : Frais de mission des élus communautaires dans le cadre d’un mandat spécial AFF19-20241004 : Harmonisation des modalités de remboursement des frais de déplacement pour les élus et les agents AFF20-20241004 : Attribution des véhicules de fonction AFF21-20241004 : Autorisation de remisage à domicile des véhicules de service AFF22-20241004 : Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Réunion pour lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance AFF23-20241004 : Désignation des représentants de la CASUD au sein du Conseil d’exploitation de la Régie d’Assainissement Non Collectif (SPANC) AFF24-20241004 : Indemnisation pour les dégâts occasionnés dans des parcelles agricoles lors de travaux d’urgence effectués sur réseau AEP suite au passage du cyclone Belal dans le chemin Terrain Galet à Saint-Joseph AFF25-20241004 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour les études de danger des systèmes d’endiguement sur le territoire de la CASUD dans le cadre de la GEMAPI - Approbation du compte-rendu annuel d’activité (CRAC) arrêté au 31/12/2023 AFF26-20241004 : Approbation et autorisation de signer le protocole transactionnel avec le groupement d’entreprises Stereau SAS / Sogea Réunion SAS / Vinci construction grands projets / Artelia Ville et Transport / T&T architecture – Conception/réalisatio AFF27-20241004 : Autorisation du Conseil communautaire de signer la modification de contrat n° 3 a la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relatif aux travaux de traitement des crues de la Rivière des Remparts AFF28-20241004 : Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public (RPQS) sur le territoire communautaire de la distribution d’eau potable, de l’assainissement collectif et l’assainissement non collectif – Exercice 2023 AFF29-20241004 : Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain pour la Commune de Saint-Philippe AFF30-20241004 : Adhésion et désignation de(s) élu(es) référent(s) à AMORCE AFF31-20241004 : PILHI - Équipe opérationnelle du PILHI - Modalités de fonctionnement et de financement 2024/2025 entre les CCAS des Communes du Tampon, de Saint-Joseph, de Saint-Philippe, de la Commune de l'Entre-Deux et la CASUD AFF32-20241004 : PILHI : Création d'un poste d'assistant(e) administratif(ve) et financier(e) AFF33-20241004 : PLH - Lancement de la procédure de renouvellement du PLH de la CASUD pour la période 2025/2031 AFF34-20241004 : ORT (Opération de Revitalisation de Territoire) : Extension du périmètre de l'ORT - Approbation de la convention ORT intercommunale dite « chapeau » de l'ORT intercommunale et multisites AFF35-20241004 : Autorisation du conseil communautaire au Président de signer la convention de mise à disposition à l'association Initiative Réunion d'une place de parking de la CASUD AFF36-20241004 : Résiliation de la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et le Pays d'Accueil du Sud Sauvage pour l'ACI « Réhabilitation et valorisation des itinéraires touristiques du littoral de Saint-Joseph – Information du conseil AFF37-20241004 : Projet de plateforme de solutions numériques avec France Travail AFF38-20241004 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à l’aménagement de la gare routière de La Plaine des Cafres - Avenant n° 1 AFF39-20241004 : Événements festifs sur le territoire de la CASUD : Modalités de prise en charge AFF40-20241004 : Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de Prévention et de Gestion des Déchets de l’année 2023 AFF41-20241004 : Reprise de la gestion de la fourrière intercommunale par les services de la CASUD AFF42-20241004 : Réforme de véhicule du parc automobile Retour aux actes et documents administratifs