Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs Délibérations du Conseil communautaire du 05 avril 2024 à 9h30 Délibérations du Conseil communautaire du 05 avril 2024 à 9h30 Délibérations Liste des délibérations_CC05AVRIL2024 à 9h30 AFF01-20240405 : Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières réalisées par la CASUD en 2023 AFF02-20240405 : Communication de l'Etat 2023 des indemnités des élus de la CASUD AFF03-20240405 : Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget Principal et budgets annexes de la CASUD AFF04- 20240405 : Vote des taux d’impôts directs locaux et de la TEOM 2024 AFF05-20240405 : Budget annexe de Transports de personnes - Versement d’une subvention d’équilibre pour l’exercice 2024 AFF06-20240405 : Budget annexe Assainissement Collectif - Versement d’une subvention d’équipement pour les années 2024 et 2025 AFF07-20240405 : Budget annexe Eau – Versement d’une subvention d’équipement pour les exercices 2024 et 2025 AFF08-20240405 : Mise à jour des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget Principal en 2024 AFF09-20240405 : Mise à jour des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget Annexe Alimentation en Eau Potable 2024 AFF10-20240405 : Mise à jour des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget Annexe Assainissement Eaux Usées 2024 AFF11-20240405 : Budget Principal de la CASUD - Vote du budget primitif 2024 AFF12-20240405 : Budget annexe de l’Eau - Vote du budget primitif 2024 AFF13-20240405 : Budget annexe du service public de l'Assainissement Collectif (SPAC) - Vote du budget primitif 2024 AFF14-20240405 : Budget annexe du Service Public de l'Assainissement Non-Collectif (SPANC) - Vote du budget primitif 2024 AFF15-20240405 : Budget annexe de Transports de Personnes - Vote du budget primitif 2024 AFF16-20240405 : Informations relatives aux décisions prises en 2023 en matière d’emprunts par le Président, par délégation du Conseil communautaire ident, par délégation du Conseil communautaire AFF17-20240405 : Subventions en faveur du Syndicat Mixte de Pierrefonds AFF18-20240405 : Approbation du Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la SAPHIR AFF19-20240405 : Transfert aux communes de la compétence « Accès internet des écoles » AFF20-20240405 : Délégations des attributions du Conseil communautaire au Président pour la signature des conventions entre la CASUD et la SODEGIS » AFF21-20240405 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer la modification n° 2 au marché A16.010 « Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction des usines de potabilisation de Leveneur et de R13 » AFF22-20240405 : Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM) AFF23-20240405 : PILHI - Approbation du Plan de Financement de l’équipe d’animation et de suivi AFF24-20240405 : Commune du Tampon - Règlement Local de Publicité (RLP) - Avis de la CASUD AFF25-20240405 : PLIE – Approbation du programme d’actions PLIE 2024 dans le cadre du FSE+ AFF26-20240405 : Convention de partenariat PLIE entre la CASUD et les Communes membres de Saint-Joseph, du Tampon, de l’Entre-Deux, de Saint-Philippe et/ou de leur CCAS AFF27-20240405 : Plan Partenarial de Gestion de la Demande en logement social – La CASUD « Guichet enregistreur » et approbation de la convention Système National d’Enregistrement (SNE) AFF28-20240405 : Participation financière de la CASUD au Syndicat mixte d’études et de programmation du Grand Sud pour l’exercice 2024 AFF29-20240405 : Commune de Petite-Ile - Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) - Avis de la CASUD AFF30-20240405 : Association Maison de l'Emploi du Grand Sud (MDE) : Vote de la subvention pour l'exercice 2024 – Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et la MDE AFF31-20240405 : Ateliers Chantiers d'Insertion - Répartition de l'enveloppe aux communes membres de la CASUD pour l'exercice 2024 AFF32-20240405 : Ateliers Chantiers d'Insertion - Vote de subvention à l'association JADES et approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et l'association JADES AFF33-20240405 : Modification du règlement intercommunal des Transports Scolaires de la CASUD AFF34_CC050424 : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Patrick Lebreton Retour aux actes et documents administratifs